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    Droit à la déconnexion et télétravail : quelle(s) contradiction(s) ?

    Le 8 novembre 2018

    Journée d'études organisée dans le cadre du projet BonDroit par Bernard Gauriau co-responsable de l'Axe 1 du projet BonDroit et professeur de droit privé à l'Université d'Angers.

     

    Date à retenir : 8 novembre 2018

    9h - 17h30

    Amphi Inca - 3ème étage de la Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion, Université d'Angers

     

    Présentation de la journée

     

    Le télétravail depuis 2012, le droit à la déconnexion depuis 2016, ont été consacrés par le législateur et introduits dans le Code du travail. Les exigences actuelles associées à la santé et aux politiques de prévention des risques conduisent à s’interroger sur ce couple improbable et les contradictions qu’il porte. Cette journée va tenter de dépasser ces contradictions en appréhendant le sujet dans l’entreprise et au dehors, sous le regard de juristes et de non juristes.

     

    Programme

    Télécharger le fichier «ProgA5_droit_deconnexion_web.pdf» (737.7 KB)

    8h30 - Accueil
    9h - Allocutions d’ouverture 

    Christophe Daniel, Doyen de la Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion, Université d’Angers

    Félicien Lemaire, Professeur de droit public, Directeur du Centre Jean BODIN, Responsable scientifique du projet BonDroit

    Bernard Gauriau, Professeur de droit privé et sciences criminelles, co-responsable de l’Axe 1 du projet BonDroit, Organisateur de la journée d’études

     

    Matinée

    Présidence : Christophe Radé, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

    9h15 Droit à la déconnexion et télétravail : les finalités.

    Pascal Lokiec, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

    9h45 Droit à la déconnexion et télétravail : les accords.

    Christophe Radé, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

     

    10h30 Pause-café

     

    10h45 Droit à la déconnexion et télétravail en droit international.

    Lydie Dauxerre, Maître de conférences HDR, Université Paris 2 Panthéon-Assas

    11h15 Débat

     

    12h Déjeuner

     

    Après- midi

    Présidence : Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

    14h Introduction : Centralité du travail vs dilution des frontières de l'activité. Et le droit dans tout ça ?

    Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

    14h30 Droit à la déconnexion et télétravail dans la Fonction Publique.

    Antony Taillefait, Professeur de droit public, Université d’Angers

    15h Droit à la déconnexion et télétravail : le regard du psychologue du travail.

    Jeanne Collin-Vacher, Psychologue du travail et des organisations, Cabinet Empreinte Humaine

    15h30 Table Ronde. Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre 

    Animation Anne-Sophie Hocquet, Maître de conférences en droit privé, Vice-présidente Égalité, ressources humaines et politique sociale, Université d’Angers

     

    17h Propos conclusifs

    Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, École de droit de la Sorbonne

     

    17h15/30 Cocktail

     

    Inscriptions

    Inscrivez-vous en ligne pour participer à la manifestation en cliquant ici !

    Inscriptions ouvertes jusqu'au 05/11/2018 14:00

    Programme

     

    Matinée


    Après-midi