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BonDroit : bonheur et droit


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    Doctrines, droit constitutionnel comparé et justiciabilité

    On peut établir une distinction entre les doctrines concentrées sur le bonheur conçu comme une affaire privée (comme les doctrines hédonistes, épicuriennes, de certaines Lumières, etc.) et les doctrines valorisant  le bonheur commun (Aristote, certaines Lumières aussi, Beccaria par exemple, etc.). Les premières portent leur attention sur la multitude des éléments concourant au bonheur (la disposition d’esprit, les capacités, la santé, le plaisir, la richesse, le bien-être matériel ou encore la condition sociale), en tentant de les hiérarchiser ; les secondes s’évertuent pour l’essentiel à objectiver les conditions sociales et économiques de la réalisation du bonheur.

    A cela fait écho dans l’ordre politique, d’un côté une conception que l’on pourrait dire libérale du bonheur, et de l’autre une conception au contraire solidariste du bonheur. La dichotomie est simpliste mais elle rejoint un peu la vision américaine d’un côté et de l’autre la vision française, avec toutes les nuances qui sont nécessaires.

    D’où des recherches qui se déploieront tout  au long du projet sur la pensée antique (notamment des épicuriens),  la pensée des Lumières, Bentham ou Stuart Mill. Il sera pertinent à cet égard de savoir également, dans une recherche liée à l’histoire du droit constitutionnel, ce que les révolutionnaires entendaient par le bonheur public ; dans un autre registre, plus spécifique à l’histoire des idées politiques : d’examiner la pensée des libéraux français des années 1920-1930, comme la pensée des socialistes du début du XXème siècle. Le tout pour jauger, à travers l’étude de ces doctrines, le rapport concret qu’a, ou pas, la société, au bonheur. Le bonheur est-il une simple formule qui relève de l’incantation ou est-elle une notion opérationnelle, un objectif social ayant vocation à recevoir une application ?

    Le regard porté sur le droit pose véritablement cette question, si l’on interroge nombre de constitutions qui font référence à la notion de bonheur, de bien-être ou qui évoquent encore l’épanouissement personnel. C’est envisager les déclarations françaises et américaines de droit, mais aussi les constitutions du Bhoutan, du Japon, de la Corée du Sud et de la Corée du Nord ; du Niger, de la Turquie, ou le projet en cours au Brésil. La perspective comparatiste est ici sollicitée pour savoir si l’on peut dégager des schèmes directeurs d’analyse de la notion de bonheur, des conditions objectives du bonheur selon les approches politiques ; ou au contraire savoir si le bonheur relève d’une conception uniquement subjective non seulement pour les individus mais aussi pour les Etats, principalement au regard de la donnée culturelle. L’apport du droit comparé pourrait donc favoriser les recherches doctrinales et théoriques sur les rapports entre le droit et le bonheur. Il pourrait aussi permettre de développer une approche plus expérimentale, en étudiant les modalités de mise en œuvre de ce droit dans les différents systèmes nationaux.

    Il s’agira aussi de savoir si la notion de bonheur a une efficience juridique qui  peut en tant que telle être revendiquée. C’est évoquer ici les questions multiples de la normativité, de l’efficience et de la justiciabilité de la notion de bonheur.

     

    A l’appui de ces réflexions, l’axe 3 « Doctrines, droit constitutionnel comparé et justiciabilité » s’articulera autour de deux sous-thématiques :

    1. Histoire, théories et doctrines du bonheur ;

    2. Droit comparé et justiciabilité.

    Membres Axe 3

    Co-responsables de l'Axe 3 :

    Félicien Lemaire

    Jean Fougerouse

    Caroline Renaud-Duparc

     

    Membres de l'Axe 3 :

    Marc Bouvet

    Jimmy Charruau

    Florence Even

    François Hourmant

    Yannick Lécuyer

    Xavier Martin

    Pierre Négrel

    Timothée Masson

    Frédéric Le Blay

    Vassili Tokarev