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    Journée d'études Axe 1

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    Le revenu universel, sujet toujours en débat

    Le 16 novembre 2017

    Nuage de mots revenu universel

    Fondements philosophiques, objectifs, faisabilité économique, critiques… le revenu universel est au cœur d’une journée d’études organisée par le Centre Jean Bodin, le 16 novembre à la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université d'Angers.

    Ce fut l’un des grands sujets de la dernière campagne présidentielle. Le candidat PS Benoît Hamon promettait la mise en place dès 2018 d’un « Revenu universel d’existence » - pas vraiment universel, en regardant le détail du programme qui a évolué au fil de l’eau. « Il n’est pas sûr que la qualité des débats tenus à cette occasion ait beaucoup rendu service à cette notion, souvent abordée de manière simpliste », juge Gwendal Châton, maître de conférences en science politique à l’UA.

    Bien avant les dernières joutes électorales, Gwendal Châton et sa collègue du Centre Jean Bodin, Martine Long, maîtresse de conférences en droit public, spécialiste de la protection sociale, s’intéressaient au sujet. L'idée est déjà ancienne. « Elle remonte aux XVIIe-XVIIIe siècles, et a connu un renouveau à partir des années 1970, avec des expérimentations menées dans le monde anglo-saxon notamment, et plus récemment des projets en Suisse, une mise en œuvre en Finlande… », expliquent les deux enseignants-chercheurs.

    Pour tous, sans contrepartie

    La définition du revenu universel est aujourd’hui relativement partagée. « Il s’agit d’un revenu versé de manière régulière et qui répond à trois critères : l’individualité, c’est-à-dire qu’il est lié à un individu et non à un foyer comme certaines allocations ; l’universalité, c’est-à-dire qu’il s’adresse à tous les citoyens ; et, enfin, l’inconditionnalité, ce qui signifie qu’il n’y a pas de contrepartie exigée ».

    L’appellation peut prendre des formes variées : revenu de base, revenu inconditionnel, allocation universelle, revenu d’existence, dotation inconditionnelle d'autonomie… « Chacune de ces expressions permet d’insister sur un objectif sous-jacent : parler de « revenu de citoyenneté », c’est par exemple mettre l’accent sur l’ empowerment qui doit résulter de son versement ».

    Ni de gauche, ni de droite

    Contrairement à ce que pourrait laisser penser la présidentielle 2017, le revenu universel n’est pas l’apanage d’un camp politique. « Le curseur classique gauche/droite n’est pas vraiment opératoire ici », confirme Gwendal Châton. La France insoumise s’y oppose, pensant qu’in fine, la somme profitera aux employeurs qui baisseront d’autant les salaires. Le socialiste Michel Sapin craint qu’elle n’encourage l’oisiveté. Nathalie Kosciusko-Morizet et Christine Boutin ont défendu l’idée, pour des raisons différentes. « Les libéraux y  voient un moyen d’accroître la liberté individuelle et d’alléger le poids de l’État tout en simplifiant le système de protection sociale, résume ce spécialiste de la pensée libérale française. Pour les chrétiens, c’est surtout un moyen de garantir le respect de la dignité humaine. Le même outil peut donc reposer sur des conceptions politiques, et au-delà anthropologiques, très différentes ».

    Quelle que soit la finalité, le financement d’une telle mesure continue de susciter nombre d’interrogations. Mais le débat est bien plus large, selon Martine Long : « Réfléchir au revenu universel, c’est aussi réfléchir sur le travail, sur la distribution de la richesse générée, sur le lien social… En somme, c’est s’interroger sur les contours d’un nouveau modèle de société. Dans un contexte de mutations accélérées, de raréfaction du travail et d’essoufflement de l’actuel modèle social, il me semble évident que nous allons en reparler dans les prochaines années ».

    Contribution au bonheur ?

    Gwendal Châton et Martine Long
    Ce sujet pluridisciplinaire a trouvé toute sa place dans l’axe « Droit au travail et protection sociale » du programme de recherche Bondroit. Lancé en 2016, il tente d’appréhender la manière dont le droit et les politiques publiques peuvent concourir au bonheur individuel et collectif.

    C’est dans ce cadre qu’une journée d’études, ouverte à tous, est organisée le jeudi 16 novembre. La matinée permettra de revenir sur « les fondements philosophiques d’une idée politique », de rappeler les objectifs du revenu universel et ses critiques. Cinq intervenants se succèderont, dont Jean-Éric Hyafil, doctorant en économie et membre du Mouvement français pour le revenu de base, qui apportera un éclairage sur les modes de financement possibles et la faisabilité économique d’un tel projet.

    L’après-midi sera réservé à une table ronde. Elle mettra aux prises, lors d’un « débat ouvert et contradictoire », cinq interlocuteurs : Daniel Percheron, rapporteur de la commission sénatoriale ayant abouti en 2016 au rapport « sur l’intérêt et les formes possibles de mise en place d’un revenu de base en France » ;  Jean-Luc Gleyze, président du Conseil départemental de Gironde, qui souhaite expérimenter localement la mise en place d’un revenu universel ; Agnès Verdier-Molinié, présidente de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (Ifrap) ; Marc de Basquiat, président de l’Association pour l’instauration d’un revenu d’existence (Aire) ; et Chantal Richard, secrétaire confédérale CFDT, qui fera part de l’état des questionnements au sein de ce syndicat.

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    Le revenu universel : l'avenir d'une illusion ?

    Le 16 novembre 2017

    Co-organisée par Gwendal Châton, Maître de conférences en science politique, et Martine Long, Maître de conférences HDR en droit public, de l'Université d’Angers, cette journée d’études à dimension exploratoire aura pour titre : « Le revenu universel : l'avenir d'une illusion ? ».

     

    Le revenu universel a suscité de vifs débats durant la dernière campagne présidentielle. Cette idée, déjà inscrite dans une histoire longue, vient en effet bousculer notre appréhension de la valeur travail et notre conception de la protection sociale. Qu’on l’appelle revenu universel, revenu de base inconditionnel, allocation universelle ou basic income, elle est le révélateur d’une volonté de transformer en profondeur les politiques sociales tout en réformant l’État Providence hérité du XXe siècle. Cette journée d’études se donnera donc tout d’abord pour but d’examiner les enjeux multiples liés à cette « réforme révolutionnaire ». Ayant pour caractéristique de pouvoir être abordé à partir de nombreuses clés d’entrée, cet objet sera ainsi soumis à un questionnement pluridisciplinaire. Ce faisant, on veillera à situer le propos aux niveaux théorique et pratique : on s’intéressera à la redéfinition de la justice sociale, à l’élargissement de la liberté de choix, aux mutations des formes de solidarité, à l’évolution du rapport au travail, mais aussi plus pragmatiquement au financement de ce nouvel outil et à l’impact du montant choisi. Cette manifestation voudrait ensuite contribuer à la construction de ponts entre le monde académique, le monde politique et la société civile. C’est pourquoi, à côté des conférences, elle laissera une large place à une discussion portant sur la question du « passage au politique ». On pourra y entendre des acteurs politiques, des représentants syndicaux ou des experts qui militent en faveur de cette idée ou la contestent. Insérée dans le projet régional « BonDroit » porté par le Centre Jean Bodin, cette journée fournira ainsi des arguments à ceux qui s’enthousiasment comme à ceux qui rejettent la première grande utopie du XXIe siècle.

     

     

     En somme, cette journée d’études entend positionner l’Université d’Angers sur une thématique émergente dont tout porte à croire qu’elle va s’installer durablement au cœur du débat public et qu’elle va générer des politiques appelées à transformer radicalement nos sociétés et nos modes de vie.

    Cet évènement scientifique est un élément du projet régional BonDroit porté par le Centre Jean Bodin : le revenu universel est bien un dispositif politique qui, via sa mise en forme juridique, peut venir concourir à l’augmentation du bonheur individuel et collectif.

     

     Programme provisoire

    9h - Accueil des participants

    9h20 - Allocutions d’ouverture

    • Christophe Daniel, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion
    • Félicien Lemaire, Directeur du Centre Jean Bodin, coordinateur du projet BonDroit

     

    9h40 - Propos introductif : « Les fondements philosophiques d’une idée politique »

    • Gwendal Châton, Maître de conférences en science politique à l’Université d’Angers

     

    I- OBJECTIFS ET CRITIQUES DU REVENU UNIVERSEL

     Matinée présidée par Bernard Gauriau, Professeur de droit privé à l’Université d’Angers

     

    10h - « Le revenu universel comme instrument de promotion de la liberté de choix »

    • Caroline Guibet Lafaye, Directrice de recherches en philosophie au CNRS

     

    10h20 - « Simplifier ou révolutionner ? La protection sociale à l’épreuve du revenu universel »

    • Martine Long, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université d’Angers, codirectrice du Master 2 « Droit des interventions publiques »

     

    10h40 - Discussion avec le public

    11h15/11h30 - pause café

     

    11h30 - « Le revenu universel peut-il modifier notre rapport au travail ? »

    • David Cayla, Maître de conférences en économie à l’Université d’Angers

     

    11h50 - « Le revenu universel : métamorphose dans notre approche du travail ou simple réforme socio-fiscale ? »

    • Jean-Eric Hyafil, doctorant en économie, membre du Mouvement Français pour le Revenu de Base (MFRB)

     

    12h10 - Discussion avec le public

    13h – Déjeuner

     

    II- LE REVENU UNIVERSEL A L’EPREUVE DE LA POLITIQUE

    Après-midi présidée par Arnaud Leclerc,Professeur de science politique à l’Université de Nantes

                   

    14h30/16h30 – Table ronde : « Le passage au politique »

    • Daniel Percheron, sénateur du Pas-de-Calais, rapporteur du rapport sénatorial « sur l’intérêt et les formes possibles de mise en place d’un revenu de base en France » (octobre 2016)
    • Jean-Luc Gleyze, président du Conseil départemental de Gironde, cadre d’expérimentation d’une mise en place d’un revenu universel
    • Agnès Verdier-Molinié, présidente de la Fondation pour la Recherche sur les Administrations et les Politiques Publiques (IFRAP)
    • Marc de Basquiat, président de l’Association pour l’Instauration d’un Revenu d’Existence (AIRE) et co-auteur de Liber. Un revenu de liberté pour tous
    • Chantal Richard, Secrétaire confédérale CFDT en charge du dossier insertion, pauvreté, chômage, Service Emploi-Sécurisation des Parcours Professionnels

     

     16h30 - Discussion avec le public

     17h30 - Pot de l’amitié - Cocktail  

     

    Affiche


    Inscriptions

    Les inscriptions sont closes.

    Cependant, un certain nombre de places sont encore disponibles. Vous pouvez donc vous présenter à l'accueil du colloque le 16/11 même sans vous être préalablement inscrit.e.

     

    Au plaisir de vous accueillir !